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Marques déposées par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU
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DON CATALAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DON CATALAN
UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU

Numéro de dépôt :
3122854
Date de dépôt :
26/09/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2011
DON CATALAN de UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU

Présentation de la marque DON CATALAN

Déposée le 26 septembre 2001 par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DON CATALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU domicilié(e) Union de Coopératives Agricoles, Domaine de Corneille - ARZENS, 11290 MONTREAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 665 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France.

La marque DON CATALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DON CATALAN est expirée depuis le 26 septembre 2011.

UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU a également déposé les autres marques suivantes : LA FÊTE , CARUS , LE VERSANT , BIONATURA , LA PETITE VIGNE , FONCALIEU , PUYCHERIC , ONATURA , NU.VO.TÉ , NU. VO. TE


UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU - Union de Coopératives Agricoles, Domaine de Corneille - ARZENS, 11290 MONTREAL - France - SIREN 384665444


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Vins de pays catalan.