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Marques déposées par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de coopératives
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POT DU CAVISTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

POT DU CAVISTE
UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de coopératives

Numéro de dépôt :
1583336
Date de dépôt :
19/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2019
POT DU CAVISTE de UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de coopératives

Présentation de la marque POT DU CAVISTE

Déposée le 19 juillet 1989 par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de coopératives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POT DU CAVISTE »

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de coopératives domicilié(e) Domaine de Corneille, 11290 ARZENS (dossier no 2136816) - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 665 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION COOPERATIVES FONCALIEU domicilié(e) (dossier no 2136816) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POT DU CAVISTE est expirée depuis le 19 juillet 2019.

UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de coopératives a également déposé les autres marques suivantes : CAP 180o , POT DU RESTAURANT , PARFUMS DE FRANCE , FRENCH PARAD'OC , OCCITAMIE , TERRES DE GUIRANDE , CRISTALOU , LAURIER ROSE , SAVOIR VIVRE , POT DU SOMMELIER


UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de coopératives - Domaine de Corneille, 11290 ARZENS (dossier no 2136816) - France - SIREN 384665444


UNION COOPERATIVES FONCALIEU - (dossier no 2136816) - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2009 n°2397735 - Publication au BOPI 2009-02-10

Renouvellement sans limitation le 3 février 1999 n°2136816 - Publication au BOPI 1999-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Inscription le 14 juin 1993 - Transmission de propriété n°159500 - Publication au BOPI 1993-06-14

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