Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de Coopératives Agricoles
/
PARFUMS DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PARFUMS DE FRANCE
UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
1532066
Date de dépôt :
23/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2018

Présentation de la marque PARFUMS DE FRANCE

Déposée le 23 novembre 1988 par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARFUMS DE FRANCE »

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) Domaine de Corneille,11290 ARZENS (dossier no 2376088) - 11290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 665 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2376088) - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PARFUMS DE FRANCE est expirée depuis le 23 novembre 2018.

UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : CAP 180o , POT DU RESTAURANT , POT DU CAVISTE , FRENCH PARAD'OC , OCCITAMIE , TERRES DE GUIRANDE , CRISTALOU , LAURIER ROSE , SAVOIR VIVRE , POT DU SOMMELIER


UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU Union de Coopératives Agricoles - Domaine de Corneille,11290 ARZENS (dossier no 2376088) - 11290 - France - SIREN 384665444


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2376088) - 31000 - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2008 n°2376088 - Publication au BOPI 2008-06-16

Renouvellement sans limitation n°2117347 - Publication au BOPI 1998-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Inscription le 14 juin 1993 - Transmission de propriété n°159500 - Publication au BOPI 1993-06-14

VINS