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Marques déposées par la société Union Bio Semences
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Ubios Union bio semences
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ubios Union bio semences
Union Bio Semences, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
4196450
Date de dépôt :
13/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/07/2025
Ubios Union bio semences de Union Bio Semences

Présentation de la marque Ubios Union bio semences

Déposée le 13 juillet 2015 par la société Union Bio Semences auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ubios Union bio semences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est la société Union Bio Semences domicilié(e) 41 Rue de rivière - 91720 - MAISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 911 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union Bio Semences, M. Buet Jean domicilié(e) 41 Rue de rivière - 91720 - MAISSE - France.

La marque Ubios Union bio semences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196450.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ubios Union bio semences arrivera à expiration en date du 13 juillet 2025.

Union Bio Semences a également déposé les autres marques suivantes : UBIOS


Union Bio Semences, Union de coopératives agricoles - 41 Rue de rivière - 91720 - MAISSE - France - SIREN 533911566


Union Bio Semences, M. Buet Jean - 41 Rue de rivière - 91720 - MAISSE - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.