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Marques déposées par Union Bio Semences
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UBIOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UBIOS
Union Bio Semences, Union de coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4037218
Date de dépôt :
04/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2023
UBIOS de Union Bio Semences

Présentation de la marque UBIOS

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2013 par Union Bio Semences auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UBIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est Union Bio Semences, Union de coopérative agricole domicilié(e) 41 rue de Rivière - 91720 - MAISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union Bio Semences, M. Jean BUET domicilié(e) 41 rue de Rivière - 91720 - MAISSE - France.

La marque UBIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UBIOS est expirée depuis le 4 octobre 2023.

Union Bio Semences a également déposé les autres marques suivantes : Ubios Union bio semences


Union Bio Semences, Union de coopérative agricole - 41 rue de Rivière - 91720 - MAISSE - France


Union Bio Semences, M. Jean BUET - 41 rue de Rivière - 91720 - MAISSE - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages.