UNION AGRICOLE DES COOPERATIVES LAITIERES ISIGNY-SUR-MER & SAINTE-MERE EGLISE
Numéro de dépôt :
1306747
Date de dépôt :
22/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2005
Présentation de la marque ISI
Déposée le 22 avril 1985 par la société UNION AGRICOLE DES COOPERATIVES LAITIERES ISIGNY-SUR-MER & SAINTE-MERE EGLISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société UNION AGRICOLE DES COOPERATIVES LAITIERES ISIGNY-SUR-MER & SAINTE-MERE EGLISE domicilié(e) Société Civile ayant son siège 2, rue du Docteur Boutrois, 14230 ISIGNY-SUR-MER (dossier no 2047412) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 750 818 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2047412) - France.
La marque ISI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306747.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNION AGRICOLE DES COOPERATIVES LAITIERES ISIGNY-SUR-MER & SAINTE-MERE EGLISE - Société Civile ayant son siège 2, rue du Docteur Boutrois, 14230 ISIGNY-SUR-MER (dossier no 2047412) - France - SIREN 317750818
NOVAMARK - (dossier no 2047412) - France
Renouvellement sans limitation le 13 avril 1995 n°2047412 - Publication au BOPI 1995-04-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39
Inscription le 13 octobre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°244065 - Publication au BOPI 1997-10-13
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ISI"