Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISI
UNION AGRICOLE DES COOPERATIVES LAITIERES ISIGNY-SUR-MER & SAINTE-MERE EGLISE

Numéro de dépôt :
1306747
Date de dépôt :
22/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2005
ISI de UNION AGRICOLE DES COOPERATIVES LAITIERES ISIGNY-SUR-MER & SAINTE-MERE EGLISE

Présentation de la marque ISI

Déposée le 22 avril 1985 par la société UNION AGRICOLE DES COOPERATIVES LAITIERES ISIGNY-SUR-MER & SAINTE-MERE EGLISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION AGRICOLE DES COOPERATIVES LAITIERES ISIGNY-SUR-MER & SAINTE-MERE EGLISE domicilié(e) Société Civile ayant son siège 2, rue du Docteur Boutrois, 14230 ISIGNY-SUR-MER (dossier no 2047412) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 750 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2047412) - France.

La marque ISI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306747.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISI est expirée depuis le 22 avril 2005.

UNION AGRICOLE DES COOPERATIVES LAITIERES ISIGNY-SUR-MER & SAINTE-MERE EGLISE a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE -MERE , ISIBLOC , ISI PLUS ISI + , (Marque figurative) , ISILEGE , ISIALG , EMULAC , ISIALGUE , ISIMINT


UNION AGRICOLE DES COOPERATIVES LAITIERES ISIGNY-SUR-MER & SAINTE-MERE EGLISE - Société Civile ayant son siège 2, rue du Docteur Boutrois, 14230 ISIGNY-SUR-MER (dossier no 2047412) - France - SIREN 317750818


NOVAMARK - (dossier no 2047412) - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 1995 n°2047412 - Publication au BOPI 1995-04-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Inscription le 13 octobre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°244065 - Publication au BOPI 1997-10-13

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.