Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARMES PASSION
UNIFRANCE, SA

Numéro de dépôt :
1535620
Date de dépôt :
12/04/1989
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
12/04/2029

Présentation de la marque ARMES PASSION

Déposée le 12 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) UNIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « ARMES PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNIFRANCE domicilié(e) ZE DE RECOUX - 16800 - SOYAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 280 366 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNIFRANCE, M. NORE Nadine domicilié(e) ZE DE RECOUX - 16800 - SOYAUX - France.

La marque ARMES PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARMES PASSION arrivera à expiration en date du 12 avril 2029.

UNIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE LYNX , TURBO 2 , CFA France armes , UNIFRANCE Chasse nature... , “ LE SOLITAIRE ” , TWENTY , UNIFRANCE , La Cave Artisanale , IMAX , FRAP


UNIFRANCE, SA - ZE DE RECOUX - 16800 - SOYAUX - France - SIREN 667280366


UNIFRANCE, M. NORE Nadine - ZE DE RECOUX - 16800 - SOYAUX - France


Inscription le 12 octobre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°264081 - Publication au BOPI 1998-10-12

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 1998 n°2128651 - Publication au BOPI 1998-10-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2009 n°2405827 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-27

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2019 n°2718450 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-18

Articles de chasse, archerie-vêtements de chasse - Armes et munitions

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.