Marque expirée - Marque en non vigueur

Solidaires et vigilants
UNA Marque Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3591297
Date de dépôt :
29/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2018
Solidaires et vigilants de UNA Marque Association loi de 1901

Présentation de la marque Solidaires et vigilants

Déposée le 29 juillet 2008 par UNA Marque Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Solidaires et vigilants »

Le déposant est UNA Marque Association loi de 1901 domicilié(e) 108-110 rue Saint Maur,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CORNILLIER Société d'Avocats au Barreau de PARIS domicilié(e) 62, rue La Boëtie,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solidaires et vigilants est expirée depuis le 29 juillet 2018.

UNA Marque Association loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : UNA téléassistance Solidaires et vigilants , UNA Evaluation & Accompagnement , UNA formation , UNA Evaluation & Accompagnement , UNA Marque , UNA Marque


UNA Marque Association loi de 1901 - 108-110 rue Saint Maur,75011 PARIS - 75011 - France


SELAS CORNILLIER Société d'Avocats au Barreau de PARIS - 62, rue La Boëtie,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Inscription le 26 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568176 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; Appareils d'enseignement audiovisuel ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ; Disques compacts [audio-vidéo] ; Disques optiques compacts ; Supports de données magnétiques ; Supports de données optiques ; Appareils pour le traitement de l'information ; Appareils d'intercommunication ; Logiciels [programmes enregistrés] ; Moniteurs {programmes d'ordinateurs] ; Programmes d'ordinateurs {logiciels téléchargeables] ; Programmes d'ordinateurs enregistrés ; Périphériques d'ordinateurs ; Cassettes vidéo ; Appareils d'enseignement ; Interfaces [informatique] ; Processeurs [unités centrales de traitement] ; Programmes du système d'exploitation enregistrés [pour ordinateurs] ; Appareils et instruments de secours (sauvetage) ; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents. Capteurs, détecteurs, transmetteurs de mouvements ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour papeterie ou l'imprimerie) ; Produits de l'imprimerie ; Journaux, revues, lettres d'information ; Articles pour reliures ; Photographies ; Articles de papeterie ; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; Pinceaux ; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; Clichés ; Affiches ; Albums ; Cartes ; Livres et livrets ; Prospectus ; Brochures ; Calendriers ; Instruments d'écriture ; Enseignes en papier ou carton ; Formulaires ; Imprimés ; Publications ; Périodiques ; Reproductions et représentations graphiques ; Écriteaux en papier ou en carton ; Produits de l'imprimerie ; Manuels.

Publicité ; Gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale ; Travaux de bureau ; Diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions et/ou de foires à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Publicité par correspondance ; Publicité radiophonique ; Publicité télévisée ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Publication de textes publicitaires ; Location d'espaces publicitaires ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Relations publiques ; Promotion de vente pour des tiers ; Recueil de données dans un fichier central ; Systématisation de données dans un fichier central ; Gestion de fichiers informatiques ; Recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; Information statistique ; Affichage ; Courrier publicitaire ; Études de marché ; Location de matériel publicitaire. Recherche de marché ; Recherches pour affaires.

Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Blanchisserie à domicile. Rénovation de vêtements à domicile. Nettoyage à domicile. Repassage du linge à domicile. Installation, entretien et réparation de machines. Installation. Entretien et réparation d'ordinateurs. Informations en matière de services d'installation à domicile.

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunication ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibre optique ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Émissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; Services de fournitures d'accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique, de communication mondiale ; Services de fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques notamment pour les réseaux de communication nationaux et internationaux, ou un accès privé ou réservé ; Service de courrier électronique ; Services de télétransmission d'informations et de données ; Services d'appel radio-électrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques).

Transport de personnes ; Accompagnement de voyageurs, en particulier pour permettre aux personnes de réaliser des activités hors de leur domicile ; Organisation de voyages. Informations en matière de transport et d'accompagnement des voyageurs. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Location de fauteuils roulants ; Portage de médicaments à domicile ; Portage de repas à domicile.

Éducation à domicile ; Formation à domicile ; Aides aux devoirs scolaires à domicile ; Soutien scolaire à domicile ; Activités sportives et / ou culturelles à domicile ou aux domiciles collectifs ; Divertissement à domicile. Organisation de concours aux domiciles collectifs (éducation ou divertissement) ; Enregistrement (filtrage) sur bandes vidéo ; Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires. Enseignement par correspondance ; Exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Formation pratique (démonstration) ; Information en matière d'éducation ; Publication de livres ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Organisation et conduite d'ateliers de formation.

Evaluations. Estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Services juridiques ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception). Installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Reconstitution de bases de données ; Conception de systèmes informatiques ; Création et entretien de sites Web pour des tiers ; Duplication de programmes informatiques ; Hébergement de sites informatiques [sites Web] ; Installation de logiciels ; Concession de licences de propriété intellectuelle ; Location d'ordinateurs ; Location de logiciels informatiques.

Services de restauration (alimentation) à domicile ; Hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Garde d'enfants à domicile ; Garde aux personnes âgées. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux à domicile.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux à domicile. Services vétérinaires ; Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux à domicile. Hospitalisation et/ou services de santé à domicile. Assistance médicale à domicile. Soins de suite, de rééducation et/ou de réadaptation à domicile. Soutien psychologique. Services paramédicaux. Aide à la prise de médicaments à domicile. Veille de nuit à domicile. Services de garde-malade. Evaluation médicale effectuée à domicile. Service de prévention des situations de maltraitance et/ou de dépendance. Chirurgie esthétique. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux à domicile. Services vétérinaires ; Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux à domicile. Hospitalisation et/ou services de santé à domicile. Assistance médicale à domicile. Soins de suite, de rééducation et/ou de réadaptation à domicile. Soutien psychologique. Services paramédicaux. Aide à la prise de médicaments à domicile. Veille de nuit à domicile. Services de garde-malade. Evaluation médicale effectuée à domicile. Service de prévention des situations de maltraitance et/ou de dépendance. Chirurgie esthétique.

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus, de leurs domiciles individuels ou collectifs, de l'environnement.