Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
GREEN DIESEL
Ulrich Schele
Numéro de dépôt :
92436445
Date de dépôt :
29/09/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque GREEN DIESEL
Déposée le 29 septembre 1992 par Ulrich Schele
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GREEN DIESEL »
Le déposant est Ulrich Schele, domicilié(e) 35, rue Volti, 06230 Villefranche sur Mer - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ULRICH Schele - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ulrich Schele - 35, rue Volti, 06230 Villefranche sur Mer - France
ULRICH Schele - France
Inscription le 18 décembre 1995 - Rejet total n°194889 - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1995-12-18
Huiles et graisse industrielle; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.Machines et machines-outils; moteurs à l'exeption des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exeption de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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