Marque expirée - Marque en non vigueur

CHANTELAIT
UCGA SA

Numéro de dépôt :
1462351
Date de dépôt :
18/04/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
18/04/2018

Présentation de la marque CHANTELAIT

Déposée le 18 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) UCGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CHANTELAIT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UCGA domicilié(e) AGROPOLE, BP 228,47931 AGEN CEDEX 9 (dossier no 2363713) - 47931 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 162 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA UCGA – UNIFRAIS domicilié(e) BP 228, AGROPOLE,47931 AGEN CEDEX 9 (dossier no 2363713) - 47931 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHANTELAIT est expirée depuis le 18 avril 2018.

UCGA a également déposé les autres marques suivantes : U UNIFRAIS


UCGA SA - AGROPOLE, BP 228,47931 AGEN CEDEX 9 (dossier no 2363713) - 47931 - France - SIREN 338162886


SA UCGA – UNIFRAIS - BP 228, AGROPOLE,47931 AGEN CEDEX 9 (dossier no 2363713) - 47931 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19

Renouvellement sans limitation le 12 février 2008 n°2363713 - Publication au BOPI 2008-02-12

Renouvellement sans limitation n°2108683 - Publication au BOPI 1998-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 12 février 2008 - Transmission totale de propriété n°472054 - Publication au BOPI 2008-02-12

Inscription le 12 février 2008 - Transmission totale de propriété n°472055 - Publication au BOPI 2008-02-12

Inscription le 18 juillet 1996 - Concession de licence n°204177 - Publication au BOPI 1996-07-18

Lait et autres produits laitiers; crème de gruyère.