Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOIS DU CHAPITRE
UCCOAR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3460175
Date de dépôt :
02/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/11/2026
BOIS DU CHAPITRE de UCCOAR

Présentation de la marque BOIS DU CHAPITRE

Déposée le 2 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UCCOAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BOIS DU CHAPITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-49 du 8 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UCCOAR domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE SALVAZA, BOULEVARD HENRI BOUFFET - 11000 - CARCASSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 795 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme AUGOT Mathilde domicilié(e) Parc technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque BOIS DU CHAPITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3460175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOIS DU CHAPITRE arrivera à expiration en date du 2 novembre 2026.

UCCOAR a également déposé les autres marques suivantes : HERETIC , SAINT GRAND , LUDIQUE , PECH NAUT HILL , JOLIS COLS , NOVINPAK , PERE AUGUSTE , APOTHEOSE , UCCOAR , CAVALER


UCCOAR, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE SALVAZA, BOULEVARD HENRI BOUFFET - 11000 - CARCASSONNE - France - SIREN 383795622


Cabinet Plasseraud, Mme AUGOT Mathilde - Parc technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Inscription le 21 février 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°695241 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-21

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2016 n°2633440 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-29

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.