Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODAL
UCALPI UNION COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
95561130
Date de dépôt :
01/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2005

Présentation de la marque PRODAL

Déposée le 1 mars 1995 par la société UCALPI UNION COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la société UCALPI UNION COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) Route d'Aveluy, 80300 ALBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 331 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE Représentée par Monsieur Pierre KAUFFMANN - France.

La marque PRODAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODAL est expirée depuis le 1 mars 2005.


UCALPI UNION COOPERATIVES AGRICOLES - Route d'Aveluy, 80300 ALBERT - France - SIREN 315331827


SA GROUPE ALLIANCE Représentée par Monsieur Pierre KAUFFMANN - France


Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396794 - Publication au BOPI 2004-08-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt