Déposée le 5 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) UBISOFT ENTERTAINMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « THE DIVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) UBISOFT ENTERTAINMENT domicilié(e) 107 Avenue Henri Freville - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 186 094 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UBISOFT ENTERTAINMENT, M. MURACCINI Marc domicilié(e) 28 Rue Armand Carrel - 93108 - MONTREUIL SOUS BOIS - France.
La marque THE DIVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UBISOFT ENTERTAINMENT, Société anonyme - 107 Avenue Henri Freville - 35200 - RENNES - France - SIREN 335186094
UBISOFT ENTERTAINMENT, M. MURACCINI Marc - 28 Rue Armand Carrel - 93108 - MONTREUIL SOUS BOIS - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction et le traitement du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; disques magnétiques, optiques et numériques ; programmes informatiques. Assistant personnel numérique, mémoires d'ordinateurs ; circuits imprimés ; ordinateurs ; équipements périphériques d'ordinateurs à savoir écrans, claviers, souris, consoles et manettes de contrôle, lecteurs de disques et disquettes magnétiques, optiques et numériques ; appareils de téléphonie et de télécommunication ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeux d'ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels pour jouer à des jeux vidéo, jeux informatiques et jeux en ligne. Logiciels multimédia et interactifs ; logiciels informatiques sur téléphone mobile ; consoles de jeux électroniques ; supports magnétiques, optiques et numériques de programmes d'ordinateurs ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; Cédéroms ; disques compacts ; jeux informatiques ; jeux vidéo et audio ; logiciels contenant de la musique et des bandes sonores de films cinématographiques ; films cinématographiques ; tapis de souris ; parties constitutives pour tous les produits précités ;
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; adhésifs (bandes, rubans, matières collantes) pour la papeterie ; photographies, papeterie, produits de l'imprimerie et publications relatifs à des jeux informatiques ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel de peinture pour artiste ; matériel de bureau (à l'exception des meubles), articles de bureau (à l'exception des meubles), fournitures pour écrire, marques pour livres, matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage (en papier ou en matière plastiques), affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, bandes dessinées, almanachs, brochures de jeux vidéo, calendriers, dessins, autocollants, journaux, livres, livrets. Manuels, prospectus, publications, revues, reproductions graphiques, reproductions de document ;
Jeux, jouets ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux audiovisuels sur des plates-formes informatiques ; figurines d'action ; modèles réduits de figurines ; jeux de tables ; poupées ; vêtement pour poupées ; appareils de jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jouets, jeux automatiques à prépaiement, cartes à jouer ;
Education ; enseignement ; instruction ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation de concours en matière de jeux vidéo, d'éducation et/ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'expositions dans le domaine du divertissement ; édition de textes de divertissement, d'éducation et d'enseignement ; publication de magazines de presse, publication de journaux, édition de livres, édition de journaux, édition de revues, publication de livres ; services de formation à l'informatique et aux techniques de télécommunications, services d'information sur des jeux informatiques en ligne et d'autres divertissements en ligne ; service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux par téléphones cellulaires ; service de jeux par le biais de téléphones portables ou à utiliser sur ces derniers ; production de spectacles, studio de cinéma, location de films, location d'enregistrements vidéo et sonores ; organisation de spectacles ; services de loisirs ; production de programmes radiophoniques, de télévision, de divertissement cinématographique et télévisé, enregistrement de sons (studio d'enregistrement) ou d'images (filmage) sur supports d'enregistrement magnétiques. Production de films autre qu'à titre publicitaire.
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