Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCATERA
UBI SOFT ENTERTAINMENT S.A.

Numéro de dépôt :
99804684
Date de dépôt :
19/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2009

Présentation de la marque ARCATERA

Déposée le 19 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) UBI SOFT ENTERTAINMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCATERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UBI SOFT ENTERTAINMENT domicilié(e) 61, rue St Hélier, 35000 Rennes - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 186 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UBI SOFT ENTERTAINMENT S.A. Christian Guillemot - France.

La marque ARCATERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCATERA est expirée depuis le 19 juillet 2009.

UBI SOFT ENTERTAINMENT a également déposé les autres marques suivantes : SCOTT MITCHELL , UBISOFT , UBI PICTURES , UBI SOFT , TONIC TROUBLE , All STAR TENNIS , WORLD CLUB FOOTBALL , DESTINATION MUSIQUE , Dis Maman! Comment on fait les bébés? , MONACO GRAND PRIX RACING SIMULATION 2


UBI SOFT ENTERTAINMENT S.A. - 61, rue St Hélier, 35000 Rennes - France - SIREN 335186094


UBI SOFT ENTERTAINMENT S.A. Christian Guillemot - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Inscription le 4 décembre 2002 - Rejet partiel n°360600 - Publication au BOPI 2002-12-04

Inscription le 19 mai 2003 - Changement d'adresse n°371096 - Publication au BOPI 2003-05-19

Inscription le 8 mars 2005 - Changement de dénomination n°408807 - Publication au BOPI 2005-03-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, jeux pour microordinateurs, jeux vidéo. Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériels pour les artistes, pinceaux, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, pochette, feuille d'emballage en matières plastique, caractère d'imprimerie, clichés. vêtements, chaussures, chapellerie jeux, jouets. Télécommunications, services de messagerie électronique, de conversation, de transmission de messages, de conférence accessibles par des réseaux électroniques ou par d'autres moyens de communication en lignes, services de communication en ligne. Education et divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.