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Marques déposées par U.V.I.C.A. – Vignerons Ardéchois (Union des Vignerons des Coteaux de l'Ardèche
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Ardèche par Nature
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ardèche par Nature
U.V.I.C.A. – Vignerons Ardéchois (Union des Vignerons des Coteaux de l'Ardèche), Union de caves coopératives à capital variable

Numéro de dépôt :
3930389
Date de dépôt :
28/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2022
Ardèche par Nature de U.V.I.C.A. – Vignerons Ardéchois (Union des Vignerons des Coteaux de l\'Ardèche

Présentation de la marque Ardèche par Nature

Déposée le 28 juin 2012 par U.V.I.C.A. – Vignerons Ardéchois (Union des Vignerons des Coteaux de l'Ardèche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ardèche par Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est U.V.I.C.A. – Vignerons Ardéchois (Union des Vignerons des Coteaux de l'Ardèche), Union de caves coopératives à capital variable domicilié(e) Quartier Chaussy - 07120 - RUOMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, U.V.I.C.A. – Vignerons Ardéchois (Union des Vignerons des Coteaux de l'Ardèche), M. ROUME Denis domicilié(e) Quartier Chaussy - 07120 - RUOMS - France.

La marque Ardèche par Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ardèche par Nature est expirée depuis le 28 juin 2022.

U.V.I.C.A. – Vignerons Ardéchois (Union des Vignerons des Coteaux de l'Ardèche a également déposé les autres marques suivantes : MODESTINE


U.V.I.C.A. – Vignerons Ardéchois (Union des Vignerons des Coteaux de l'Ardèche), Union de caves coopératives à capital variable - Quartier Chaussy - 07120 - RUOMS - France


U.V.I.C.A. – Vignerons Ardéchois (Union des Vignerons des Coteaux de l'Ardèche), M. ROUME Denis - Quartier Chaussy - 07120 - RUOMS - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée Ardèche ou Coteaux de l'Ardèche ; spiritueux.