Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AUMUSSET
Numéro de dépôt :
1517280
Date de dépôt :
10/06/1988
Lieu de dépôt :
CLERMONT L HERAULT
Date d'expiration :
10/06/1998
Présentation de la marque AUMUSSET
Déposée le 10 juin 1988 par U.CO.VI.A. (Union de Coopératives Vinicoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L HERAULT), la marque française « AUMUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AUMUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUMUSSET est expirée depuis le 10 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33