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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TVM
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DERMA -S
Marque expirée - Marque en non vigueur

DERMA -S
TVM S.A.

Numéro de dépôt :
1377371
Date de dépôt :
28/10/1986
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
28/10/2016

Présentation de la marque DERMA -S

Déposée le 28 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) TVM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « DERMA -S »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TVM domicilié(e) rue des Bardines,63370 LEMPDES (dossier no 2314573) - 63370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 043 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOMAS Patrice TVM domicilié(e) rue des Bardines,63370 LEMPDES (dossier no 2314573) - 63370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DERMA -S est expirée depuis le 28 octobre 2016.

TVM a également déposé les autres marques suivantes : SITALAN , NISOPRED , RUMINAL , CEFACAT , CEFADOG , FLUDROXYL


TVM S.A. - rue des Bardines,63370 LEMPDES (dossier no 2314573) - 63370 - France - SIREN 622043305


M. DOMAS Patrice TVM - rue des Bardines,63370 LEMPDES (dossier no 2314573) - 63370 - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 2006 n°2314573 - Publication au BOPI 2006-05-11

Renouvellement sans limitation n°2074228 - Publication au BOPI 1996-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Inscription le 11 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58302 - Publication au BOPI 1991-12-11

Inscription le 9 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°499354 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-09

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques