Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SELECTINE
TVM PRODUCTIONS ALIMENTAIRES (S.A.)

Numéro de dépôt :
92413280
Date de dépôt :
02/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SELECTINE

Déposée le 2 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) TVM PRODUCTIONS ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TVM PRODUCTIONS ALIMENTAIRES domicilié(e) Siège social : 5, rue de Valmy, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 792 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TVM PRODUCTIONS ALIMENTAIRES (S.A.) Monsieur Philippe AUBERTIN (P.D.G.) - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque SELECTINE est expirée depuis le 2 avril 2002.

TVM PRODUCTIONS ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : SELECTINE


TVM PRODUCTIONS ALIMENTAIRES (S.A.) - Siège social : 5, rue de Valmy, 51100 REIMS - France - SIREN 340792712


TVM PRODUCTIONS ALIMENTAIRES (S.A.) Monsieur Philippe AUBERTIN (P.D.G.) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 22 mars 1993 - RENONCIATION TOTALE n°156432 - Publication au BOPI 1993-03-22

Republication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Fruits et lègumes conservés, gelées, confitures, huiles, sauces à salade, conserves.Café, thé, miel, moutarde, vinaigre sauces, épices.Sirops

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.