Déposée le 4 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TV ONLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ONLY MUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TV ONLY domicilié(e) 41 rue Victor Hugo,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 025 889 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean MONCAUT TV ONLY domicilié(e) 29 rue des récollets,75010 PARIS - 75010 - France.
La marque ONLY MUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TV ONLY SARL - 41 rue Victor Hugo,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 425025889
Monsieur Jean MONCAUT TV ONLY - 29 rue des récollets,75010 PARIS - 75010 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Edition d'enregistrement sonore. Support d'enregistrement (magnétique et numérique).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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