Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TUVETEC
TUVEDOC TUBES PLASTIQUES T.T.P. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1587517
Date de dépôt :
13/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2010

Présentation de la marque TUVETEC

Déposée le 13 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) TUVEDOC TUBES PLASTIQUES T.T.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TUVETEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUVEDOC TUBES PLASTIQUES T.T.P domicilié(e) Z.A. de St Xist, 34260 LA TOUR SUR ORB (dossier no 2170880) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 803 918 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2170880) - France.

La marque TUVETEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUVETEC est expirée depuis le 13 avril 2010.

TUVEDOC TUBES PLASTIQUES T.T.P a également déposé les autres marques suivantes : GOMVYL , SODITRESS , TUVEDOC , SUPERFLEX , CRISTALFLEX , TUVELAIR , TUVOR , TRESSCLAIR , JARDFLEX , TUV'FLEX


TUVEDOC TUBES PLASTIQUES T.T.P. Société Anonyme - Z.A. de St Xist, 34260 LA TOUR SUR ORB (dossier no 2170880) - France - SIREN 339803918


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2170880) - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 2000 n°2170880 - Publication au BOPI 2000-04-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Inscription le 13 avril 2000 - Changement d'adresse n°299058 - Publication au BOPI 2000-04-13

Tuyaux fléxibles non métalliques