Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRESSCLAIR
TUVEDOC TUBES PLASTIQUES T.T.P, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1640059
Date de dépôt :
17/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2001

Présentation de la marque TRESSCLAIR

Déposée le 17 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) TUVEDOC TUBES PLASTIQUES T.T.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRESSCLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUVEDOC TUBES PLASTIQUES T.T.P domicilié(e) Boulevard de la Gare, 34260 LE BOUSQUET D'ORB - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN MAUREAU - France.

La marque TRESSCLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRESSCLAIR est expirée depuis le 17 janvier 2001.

TUVEDOC TUBES PLASTIQUES T.T.P a également déposé les autres marques suivantes : GOMVYL , SODITRESS , TUVEDOC , SUPERFLEX , CRISTALFLEX , TUVELAIR , TUVOR , JARDFLEX , TUV'FLEX , TUVETEC


TUVEDOC TUBES PLASTIQUES T.T.P, Société Anonyme - Boulevard de la Gare, 34260 LE BOUSQUET D'ORB - France


CABINET GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques