Déposée par voie électronique le 25 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TURBOCAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RAYMOND. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-33 du 18 août 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TURBOCAR domicilié(e) avenue de Paris - 32500 - Fleurance - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 837 110 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. Bérénice AUBERT domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - Bordeaux - France.
La marque RAYMOND. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47
Pompes (machines) ; dynamos pour bicyclettes, roulements à billes, courroies de dynamo ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; appareils et machines de nettoyage ; appareils de lavage pour roues ; jantes et pneumatiques de véhicules ; brosses (parties de machines) ; installations de dépoussiérage pour le nettoyage ; détendeurs de pression (parties de machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; régulateurs d'eau ; réchauffeurs d'eau (parties de machines) ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; cartouches pour machines à filtrer ; installations de lavage et de nettoyage pour véhicules ; membranes de pompes ; appareils de nettoyage à haute pression ; appareils de nettoyage à vapeur ; machines et appareils de nettoyage (électriques) ; appareils de pulvérisation d'eau ; souffleries d'aspiration ; machines soufflantes ; soupapes (parties de machines) ; vannes (parties de machines) ; distributeurs d'eau et de produits de nettoyage pour le lavage et l'entretien de véhicules ; régulateurs d'eau (parties de machines) ; remplisseuses, carters pour machines et moteurs ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres [parties de machines ou de moteurs] ; filtres à carburant, à huile, pour moteur ; compresseurs ; compresseurs d'air (machines) ; injecteurs de carburant ; crics hydrauliques ; appareils de gonflage pour pneumatiques ; pompes de graissage ; bougies pour véhicules ; bougies de réchauffage pour moteurs diesel ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; bobines [pièces de moteurs à combustion interne] ; bobines d'allumage électriques ; distributeurs d'allumage pour moteurs à combustion interne ; alternateurs ; carburateurs ; courroies pour moteurs ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; poulies de courroie ; turbocompresseurs pour moteurs de véhicules terrestres ; économiseurs de carburant pour moteurs ; pots d'échappement pour moteurs ; embouts de pots d'échappement pour moteurs ; tuyaux d'échappement pour véhicules terrestres ; silencieux pour moteurs ; convertisseurs catalytiques pour échappements de véhicules ; tuyaux d'alimentation pour carburateurs ; bouchons et capuchons pour réservoirs d'huile des véhicules ; bouchons de radiateurs pour circuits de refroidissement de moteurs ; pompes de vidange d'huile ; bouchons et siphons de vidange en métal ; joints métalliques pour moteurs de véhicules ; aspirateurs de poussière ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; batteurs électriques ; machines et appareils de nettoyage électriques ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; ponceuses ; machines et appareils à polir électriques ; nettoyeurs à haute pression multifonctions ; rampes de levage ; machines pour le gonflage des pneus [installations de garages] ; radiateurs pour véhicules ; vases d'expansion [pièces de radiateurs de refroidissement de véhicules] ; pompes à eau pour véhicules ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; leviers de montage et de démontage de pneumatiques ; crics à main ; vérins à main ; gonfleurs (instruments à main) ;
Avertisseur électrique, avertisseur acoustique, casques de protection, compteurs, indicateur de vitesse, signalisation lumineuse, sonnettes ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ; alarmes antivol ; câbles électriques ; batteries de démarrage, batteries rechargeables ; batteries pour véhicules, blocs-batteries, boîtiers de batteries, câbles pour batteries, chargeurs de batteries, chargeurs secteur, chargeurs de piles et batteries ; chargeurs pour accumulateurs électriques ; alimentations électriques, câbles d'alimentation, connecteurs d'alimentation, alimentations à courant continu, alimentations haute tension ; appareils d'alimentation électriques, câbles d'alimentation électrique, sources d'alimentation à courant continu, sources d'alimentation électrique, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, matériel électrique à savoir fils, câbles, fiches, fusibles, interrupteurs et câbles de masse ; extincteurs ; disques et triangles réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, casques et gants de protection contre les accidents, visières anti-éblouissantes ; systèmes électroniques embarqués dans des véhicules terrestres en vue de fournir une assistance au freinage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; dispositifs chauffants anti-buée pour véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes), dispositifs chauffants anti-givre pour véhicules, feux pour véhicules ; feux pour bicyclettes, chauffe-biberons électriques, feux pour cycles, dégivreurs pour véhicules, phares de véhicules, réflecteurs pour véhicules ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; pneumatiques et chambres à air pour motocyclettes et autres véhicules ; pompes à air ; porte-gourdes pour vélos ; poignées tournantes pour vélos ; housses pour véhicules ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacoches ; trousses de voyage (maroquinerie) ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents (maroquinerie) ; portefeuille ; porte-cartes (maroquinerie) ; porte-étiquettes et étiquettes à bagages ; sangles à bagages ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; éponges ; brosses, raclettes et chiffons de nettoyage ; peaux de daim pour le nettoyage des véhicules ; peaux chamoisées pour le nettoyage des véhicules ; gants et chiffons à polir ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; figurines ; miniatures pour jeux.
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