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Marques déposées par TUIL FREDERIQUE
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HORTUS VERDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

HORTUS VERDE
TUIL FREDERIQUE

Numéro de dépôt :
99781803
Date de dépôt :
19/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/03/2019

Présentation de la marque HORTUS VERDE

Déposée le 19 mars 1999 par TUIL FREDERIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HORTUS VERDE »

Le déposant est TUIL FREDERIQUE domicilié(e) 110 RUE DE SEVRES - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIQUE TUIL domicilié(e) 110 RUE DE SEVRES - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HORTUS VERDE est expirée depuis le 19 mars 2019.


TUIL FREDERIQUE - 110 RUE DE SEVRES - 75015 - PARIS - France


FREDERIQUE TUIL - 110 RUE DE SEVRES - 75015 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2009 n°2402174 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-23

Plantes et fleurs naturelles Décoration - architecture d'intérieure Fleurs artificielles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.