Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TPS
Numéro de dépôt :
949488
Date de dépôt :
15/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TPS
Déposée le 15 mars 1976 par Tubes de la Providence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TPS est expirée depuis le 15 mars 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-506