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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TSV FRANCE
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TSAR VOYAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSAR VOYAGES
TSV FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3786330
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2020
TSAR VOYAGES de TSV FRANCE

Présentation de la marque TSAR VOYAGES

Déposée le 29 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TSV FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TSAR VOYAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TSV FRANCE domicilié(e) 25 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 119 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TSV FRANCE domicilié(e) 25 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France.

La marque TSAR VOYAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSAR VOYAGES est expirée depuis le 29 novembre 2020.

TSV FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Croisiere des Tsars , Trains des Tsars


TSV FRANCE, SAS - 25 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France - SIREN 523119014


TSV FRANCE - 25 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 27 octobre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°799369 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-27

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.