Marque enregistrée - Marque en vigueur

T.S.E. TRANSPORTS FRANCE
TSE FRANCE

Numéro de dépôt :
4428628
Date de dépôt :
14/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2028
T.S.E. TRANSPORTS FRANCE de TSE FRANCE

Présentation de la marque T.S.E. TRANSPORTS FRANCE

Déposée par voie électronique le 14 février 2018 par TSE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T.S.E. TRANSPORTS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est TSE FRANCE domicilié(e) 64 avenue des Frères Montgolfier - 69740 - GENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque T.S.E. TRANSPORTS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.S.E. TRANSPORTS FRANCE arrivera à expiration en date du 14 février 2028.


TSE FRANCE - 64 avenue des Frères Montgolfier - 69740 - GENAS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Gestion de stock, services administratifs relatifs à des formalités de douane, services administratifs relatifs à l'émission de certificats de transport et d'entreposage ou à l'émission de connaissements, traitement administratif de commandes d'achats, conseils en organisation et direction des affaires, agence d'import-export ;

Services de transport, transport de marchandises ; services de transport par route, air et mer; services de conseils et d'information en matière de transport; services de logistique en matière de transports; services d'emballage, services d'entreposage; services de location de véhicules; services de location de véhicules industriels, de camions ; services de location de conteneurs d'entreposage, location d'entrepôts; services de stockage de marchandises; services de gestion de silos ; services de livraison de colis et de produits; services de courtage de transport et de fret, services de transit, services d'affrètement, services de transport de valeurs, services de réservation pour les transports; services de chauffeurs; services logistiques; gestion de stock.