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Marques déposées par TRUCHARTE VIRGINIE
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AUX VINS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUX VINS DE FRANCE
TRUCHARTE VIRGINIE

Numéro de dépôt :
96619265
Date de dépôt :
01/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2006

Présentation de la marque AUX VINS DE FRANCE

Déposée le 1 avril 1996 par TRUCHARTE VIRGINIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUX VINS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est TRUCHARTE VIRGINIE, domicilié(e) 2 RUE DES CYTISES, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRUCHARTE VIRGINIE - France.

La marque AUX VINS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619265.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX VINS DE FRANCE est expirée depuis le 1 avril 2006.


TRUCHARTE VIRGINIE - 2 RUE DES CYTISES, 66000 PERPIGNAN - France


TRUCHARTE VIRGINIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins)