Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRODUCTEL
TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (société anonyme)
TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1315974
Date de dépôt :
19/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2005

Présentation de la marque PRODUCTEL

Déposée le 19 février 1985 par la Société Anonyme (SA) TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES et la Société Anonyme (SA) TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRODUCTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES domicilié(e) 88, rue Brillat Savarin, 75013 PARIS (dossier no 2041696) - France et la Société Anonyme (SA) TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES domicilié(e) 88, rue Brillat Savarin, 75013 PARIS (dossier no 2041696) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque PRODUCTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRODUCTEL est expirée depuis le 19 février 2005.

TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES a également déposé les autres marques suivantes : SENAPLEX , STACKABLE , SEMATICS , METRANS , ONDUTRON , SECURITYPARTNER , ISS , T.R.T. , PERSONATICS , PORTOPHONE


TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (société anonyme) - 88, rue Brillat Savarin, 75013 PARIS (dossier no 2041696) - France

TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (société anonyme) - 88, rue Brillat Savarin, 75013 PARIS (dossier no 2041696) - France - SIREN 3



Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1994 n°2041696 - Publication au BOPI 1994-12-21

Inscription le 2 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237918 - Publication au BOPI 1997-06-02

Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°197062 - Publication au BOPI 1996-02-05

Inscription - Transmission de propriété n°44514 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°22886 - Publication au BOPI

Appareils électroniques et leurs dispositifs d'inter-connexions pour automatisation, optimisation et contrôle en temps réel des processus de production.