PRODUCTEL
Présentation de la marque PRODUCTEL
Déposée le 19 février 1985 par la Société Anonyme (SA) TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES et la Société Anonyme (SA) TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRODUCTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont
.La marque PRODUCTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRODUCTEL est expirée depuis le 19 février 2005.
TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1994 n°2041696 - Publication au BOPI 1994-12-21
Inscription le 2 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237918 - Publication au BOPI 1997-06-02
Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°197062 - Publication au BOPI 1996-02-05
Inscription - Transmission de propriété n°44514 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°22886 - Publication au BOPI