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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TROUILLET CIE
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T TROUILLET CIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

T TROUILLET CIE
TROUILLET CIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3332934
Date de dépôt :
27/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2024
T TROUILLET CIE de TROUILLET CIE

Présentation de la marque T TROUILLET CIE

Déposée le 27 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TROUILLET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T TROUILLET CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TROUILLET CIE domicilié(e) Chemin des Butteries - 71170 - CHAUFFAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 420 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT & CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY - France.

La marque T TROUILLET CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T TROUILLET CIE arrivera à expiration en date du 27 décembre 2024.

TROUILLET CIE a également déposé les autres marques suivantes : Jekyll & Hype Jekyll n'Hype Jekyll and Hype


TROUILLET CIE, Société par actions simplifiée - Chemin des Butteries - 71170 - CHAUFFAILLES - France - SIREN 796420081


LAURENT & CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2014 n°2573730 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-15

Tissus, étoffes, tricots, maille, tissus tissés teints, tissus imprimés, tissus à usage textile, tissus pour vêtement, tissus d'habillement.