SPORT AGNES T.
Présentation de la marque SPORT AGNES T.
Déposée le 24 février 1992 par Troublé Agnès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORT AGNES T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SPORT AGNES T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPORT AGNES T. est expirée depuis le 24 février 2022.
Troublé Agnès a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 février 2002 n°2214948 - Publication au BOPI 2002-02-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2012 n°2488360 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-06
Inscription le 23 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593234 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-23
Inscription le 12 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°679768 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12