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Marques déposées par TRONCY ANDRE HENRI
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SIMREG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMREG
TRONCY ANDRE HENRI

Numéro de dépôt :
3124894
Date de dépôt :
09/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2011
SIMREG de TRONCY ANDRE HENRI

Présentation de la marque SIMREG

Déposée le 9 octobre 2001 par TRONCY ANDRE HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIMREG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est TRONCY ANDRE HENRI, domicilié(e) 54 RUE DE LA PAIX, 69500 BRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE TRONCY - France.

La marque SIMREG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMREG est expirée depuis le 9 octobre 2011.

TRONCY ANDRE HENRI a également déposé les autres marques suivantes : imutron


TRONCY ANDRE HENRI - 54 RUE DE LA PAIX, 69500 BRON - France


ANDRE TRONCY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

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