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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRIVALOR
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CETAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CETAT
TRIVALOR (SA)

Numéro de dépôt :
93472160
Date de dépôt :
04/06/1993
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
04/06/2003

Présentation de la marque CETAT

Déposée le 4 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) TRIVALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « CETAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRIVALOR domicilié(e) 299 rue du Granier, 73230 SAINT ALBAN EN LEYSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 689 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce - France.

La marque CETAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CETAT est expirée depuis le 4 juin 2003.


TRIVALOR (SA) - 299 rue du Granier, 73230 SAINT ALBAN EN LEYSSE - France - SIREN 339689531


Monsieur Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Tri et traitement des déchets industriels et ménagers.Enfouissement des déchets avec contrôle des déchets

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.