Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GALET DECO
TRIGAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
98717814
Date de dépôt :
09/02/1998
Lieu de dépôt :
EU LE TREPORT

Présentation de la marque GALET DECO

Déposée le 9 février 1998 par la Société Anonyme (SA) TRIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EU LE TREPORT), la marque française « GALET DECO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRIGAL domicilié(e) 2, Place de la Gare, 76260 EU - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 325 809 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRIGAL S.A. Monsieur SANSON Guillaume - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 28


TRIGAL (S.A.) - 2, Place de la Gare, 76260 EU - France - SIREN 343325809


TRIGAL S.A. Monsieur SANSON Guillaume - France


Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°288923 - Publication au BOPI 1999-11-02

Inscription le 3 novembre 1999 - Rejet total n°289440 - Publication au BOPI 1999-11-03

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Le "Galet Déco" est un galet de quartz poli. Il est d'aspect arrondi et brillant. Il est utilisé pour l'aquariophilie et la décoration intérieure et extérieure.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].