Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vrai C'EST MA NATURE
TRIBALLAT NOYAL

Numéro de dépôt :
4645127
Date de dépôt :
06/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2030
Vrai C\'EST MA NATURE de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque Vrai C'EST MA NATURE

Déposée par voie électronique le 6 mai 2020 par TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vrai C'EST MA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Madame Bernadette DUBREUIL domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque Vrai C'EST MA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4645127.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vrai C'EST MA NATURE arrivera à expiration en date du 6 mai 2030.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL - France


PUBLIMARK, Madame Bernadette DUBREUIL - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Republication pour erratum - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et tous produits laitiers ; desserts et boissons lactés où le lait prédomine ; oeufs ; plats préparés ou cuisinés à base de légumes ; salades de fruits ou de légumes en conserves ou réfrigérées ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ;

Pain ; farines ; préparations faites de céréales ; pâtisserie et confiserie ; crèmes glacées, glaces comestibles ; plats préparés ou cuisinés à base de pâtes alimentaires ou de riz ; sauces (condiments) ; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ;

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.