Marque enregistrée - Marque en vigueur

SULFODYNE
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4229719
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/11/2025
SULFODYNE de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque SULFODYNE

Déposée le 30 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SULFODYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque SULFODYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULFODYNE arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Cosmétiques ; savons ; crèmes, lotions, pommades, poudres et préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; produits et préparations non médicamenteux sous toutes formes galéniques, y compris par administration orale, pour les soins de la peau ;

Compléments alimentaires ; alimentation à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; ingrédients nutritionnels soit ingrédients fonctionnels à usage médical, d'origine végétale, destinés à la préparation de compléments nutritionnels ; ingrédients pour un usage pharmaceutique ou la préparation de produits pharmaceutiques, de produits alimentaires, de préparations et de substance à usage médical ; produits hygiéniques pour la médecine, crèmes, lotions, pommades à usage médical ; produits dermatologiques et pharmaceutiques pour les soins de la peau.