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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL
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SOJAMOUSS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOJAMOUSS
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1742398
Date de dépôt :
18/04/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2029

Présentation de la marque SOJAMOUSS

Déposée le 18 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOJAMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque SOJAMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOJAMOUSS arrivera à expiration en date du 18 avril 2029.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Renouvellement sans limitation n°2142173 - Publication au BOPI 1999-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04

Demande de renouvellement le 5 mars 2009 n°2142173 - Publication au BOPI 2009-03-05

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2009 n°2400554 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-05

Inscription le 14 septembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°557896 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14

Renouvellement avec limitation le 4 mars 2019 n°2708369 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-04

Laits et produits laitiers ou succédanés à base de soja ; huiles et graisses comestibles à base de soja. ; Sauces à salades à base de soja ; farine et préparations faites de céréales (soja), pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles à base de soja ; glaces à rafraîchir à base de soja. ; Boissons de fruits et jus de fruits à base de soja ; sirops et autres préparations pour faire des boissons à base de soja.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.