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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL
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SOJALIGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOJALIGNE
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1665312
Date de dépôt :
30/06/1987
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2027

Présentation de la marque SOJALIGNE

Déposée le 30 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOJALIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque SOJALIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOJALIGNE arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 2007 n°2344102 - Publication au BOPI 2007-06-18

Renouvellement sans limitation n°2092034 - Publication au BOPI 1997-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Inscription le 28 juin 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°552344 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28

Renouvellement avec limitation le 15 mai 2017 n°2648772 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-05-15

Légumes conservés, séchés et cuits ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves. Tous ces produits contenant du soja. ; Farines, préparations faites de céréales ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sauces à salade ; sauces (à l'exception des sauces à salade). Tous ces produits contenant du soja. ; Boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous ces produits contenant du soja.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.