Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETIT BILLY Collecte locale Le Doux Brassé au lait de Chèvre
TRIBALLAT NOYAL

Numéro de dépôt :
4482843
Date de dépôt :
14/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2028
PETIT BILLY Collecte locale Le Doux Brassé au lait de Chèvre de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque PETIT BILLY Collecte locale Le Doux Brassé au lait de Chèvre

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2018 par TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETIT BILLY Collecte locale Le Doux Brassé au lait de Chèvre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Madame Bernadette DUBREUIL domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque PETIT BILLY Collecte locale Le Doux Brassé au lait de Chèvre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT BILLY Collecte locale Le Doux Brassé au lait de Chèvre arrivera à expiration en date du 14 septembre 2028.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France


PUBLIMARK, Madame Bernadette DUBREUIL - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Lait, fromages, yaourts, desserts et boissons lactés où le lait prédomine et tous produits laitiers.