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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL
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Fromage de la Baie
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Fromage de la Baie
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3376807
Date de dépôt :
19/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2025
Fromage de la Baie de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque Fromage de la Baie

Déposée le 19 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fromage de la Baie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 Rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 Rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque Fromage de la Baie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Fromage de la Baie arrivera à expiration en date du 19 août 2025.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 Rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 Rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Inscription le 28 juin 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°552344 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2592074 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29

Fromages.