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Marques déposées par la société TRIBALLAT NOYAL
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FRAIS DELICE SOJASUN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRAIS DELICE SOJASUN
TRIBALLAT NOYAL, .S.A.S.

Numéro de dépôt :
1617072
Date de dépôt :
21/09/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2030
FRAIS DELICE SOJASUN de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque FRAIS DELICE SOJASUN

Déposée le 21 septembre 1990 par la société TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRAIS DELICE SOJASUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu, 35530 NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité, 80230 BOISMONT - France.

La marque FRAIS DELICE SOJASUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRAIS DELICE SOJASUN arrivera à expiration en date du 21 septembre 2030.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL, .S.A.S. - 2 rue Julien Neveu, 35530 NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité, 80230 BOISMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2000 n°2181993 - Publication au BOPI 2000-09-14

Renouvellement sans limitation le 2 août 2010 n°2447971 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-02

Inscription le 14 septembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°557896 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2020 n°2754564 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-16

Entremets à base de soja et de céréales;

Entremets à base de soja et de céréales;

Boissons non alcooliques à base de soja et de céréales.