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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL
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Créateurs de Saveurs Végétales
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Créateurs de Saveurs Végétales
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
99778720
Date de dépôt :
03/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/03/2029

Présentation de la marque Créateurs de Saveurs Végétales

Déposée le 3 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Créateurs de Saveurs Végétales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque Créateurs de Saveurs Végétales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Créateurs de Saveurs Végétales arrivera à expiration en date du 3 mars 2029.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2009 n°2397810 - Publication au BOPI 2009-02-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Inscription le 14 septembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°557896 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2018 n°2700773 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-17

Produits laitiers, desserts et boissons lactés où le lait prédomine. Entremets, pain, préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, sauces à salade, crèmes glacées, glaces comestibles ; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Tous ces produits étant élaborés à partir de soja ou contenant du soja.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.