Marque renouvelée - Marque en vigueur

Billy Cendré
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
98762564
Date de dépôt :
03/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/12/2028

Présentation de la marque Billy Cendré

Déposée le 3 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Billy Cendré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque Billy Cendré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Billy Cendré arrivera à expiration en date du 3 décembre 2028.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2008 n°2388831 - Publication au BOPI 2008-10-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Inscription le 10 août 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°555501 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2018 n°2698870 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-22

Fromages enrobés de cendre.