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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL
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APERISUN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

APERISUN
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3043336
Date de dépôt :
27/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2030
APERISUN de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque APERISUN

Déposée le 27 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APERISUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu, 35530 NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité, 80230 BOISMONT - France.

La marque APERISUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APERISUN arrivera à expiration en date du 27 juillet 2030.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu, 35530 NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité, 80230 BOISMONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52

Inscription le 31 mars 2009 - renonciation partielle n°494638 - Publication au BOPI 2009-03-31

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Renouvellement avec limitation le 25 juin 2010 n°2444559 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-25

Inscription le 14 septembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°557896 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14

Renouvellement avec limitation le 22 juin 2020 n°2751930 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-06-22

Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; salades, en conserve ou réfrigérées ; plats préparés, plats cuisinés à base de légumes, frais, en conserve ou réfrigérés ; exclusion est faite pour les fromages, les produits fromagers, le lait et les produits laitiers;

Pain ; préparations faites de céréales ; pâtisserie et confiserie ; crèmes glacées, glaces comestibles ; plats préparés, plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, en conserve ou réfrigérés ; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat;

Boissons non alcooliques et préparations pour faire de boissons ; boissons de fruits ; jus de soja ; sirops pour boissons. Tous ces produits étant élaborés à partir de soja ou contenant du soja.