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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL
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ActiVrai
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ActiVrai
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3330877
Date de dépôt :
14/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2024
ActiVrai de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque ActiVrai

Déposée le 14 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ActiVrai » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 Rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 Rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque ActiVrai a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ActiVrai arrivera à expiration en date du 14 décembre 2024.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 Rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 Rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Inscription le 16 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°549201 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2014 n°2571523 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-12

Editions de brochures, revues, plaquettes autres que publicitaires.