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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL
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100% Bio, 100% Vrai
Marque renouvelée - Marque en vigueur

100% Bio, 100% Vrai
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3599835
Date de dépôt :
19/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2028
100% Bio, 100% Vrai de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque 100% Bio, 100% Vrai

Déposée le 19 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100% Bio, 100% Vrai » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-44 du 31 octobre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque 100% Bio, 100% Vrai a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3599835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 100% Bio, 100% Vrai arrivera à expiration en date du 19 septembre 2028.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2018 n°2688874 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-07-24

Gelées, confitures, compotes, lait et tous produits laitiers, desserts et boissons lactés où le lait prédomine ; succédanés de produits laitiers à base de soja, huiles et graisses comestibles ; salades en conserve ou réfrigérées, plats préparés, plats cuisinés à base de légumes, en conserve ou réfrigérés : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Pain, préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie ; crèmes glacées, glaces comestibles ; plats préparés, plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, en conserve ou réfrigérés ; sauces (condiments) ; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits et jus de fruits, jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.