Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'IMPREVU
TRIADE SARL

Numéro de dépôt :
1411894
Date de dépôt :
14/05/1987
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
22/04/2007

Présentation de la marque L'IMPREVU

Déposée le 14 mai 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRIADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « L'IMPREVU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRIADE domicilié(e) 21 RUE DE HOLLANDE, 37000 TOURS (dossier no 2089131) - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 932 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE EMMANUEL PATRIS AVOCAT domicilié(e) (dossier no 2089131) - France.

La marque L'IMPREVU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'IMPREVU est expirée depuis le 22 avril 2007.

TRIADE a également déposé les autres marques suivantes : DIXI'S , TRIADE , L'IMPREVU , TRIADE , CLEVELAND , TRIADE


TRIADE SARL - 21 RUE DE HOLLANDE, 37000 TOURS (dossier no 2089131) - France - SIREN 407932250


MAITRE EMMANUEL PATRIS AVOCAT - (dossier no 2089131) - France


Inscription le 6 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162603 - Publication au BOPI 1993-09-06

Inscription le 18 juin 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°64047 - Publication au BOPI 1992-06-18

Inscription le 16 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56137 - Publication au BOPI 1991-09-16

Inscription le 28 novembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°178992 - Publication au BOPI 1994-11-28

Inscription le 6 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181418 - Publication au BOPI 1995-02-06

Renouvellement avec limitation le 22 avril 1997 n°2089131 - Publication au BOPI 1997-04-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Inscription le 27 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205336 - Publication au BOPI 1996-08-27

Inscription le 16 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56135 - Publication au BOPI 1991-09-16

Inscription le 16 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56134 - Publication au BOPI 1991-09-16

Inscription - Concession de licence n°27841 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°27840 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°27839 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°28137 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°37554 - Publication au BOPI

Inscription le 16 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56133 - Publication au BOPI 1991-09-16

Inscription le 16 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56132 - Publication au BOPI 1991-09-16

Inscription - Concession de licence n°42531 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°27838 - Publication au BOPI

Horlogerie et instruments chronométriques Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].