Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YVES DESCHANET
TRESCH société anonyme

Numéro de dépôt :
1522711
Date de dépôt :
22/09/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2018

Présentation de la marque YVES DESCHANET

Déposée le 22 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) TRESCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YVES DESCHANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRESCH domicilié(e) 74 avenue de Belgique - 68110 - ILLZACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 451 441 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20 place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque YVES DESCHANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque YVES DESCHANET est expirée depuis le 22 septembre 2018.

TRESCH a également déposé les autres marques suivantes : ROUGEROY , PONSERRAN , VIGNEROCHE , VIEUX MOINE MORAND , LAMBOLEY , RAINBRICE , CHANTEREAU CAVES SAINT-MORAND E.D.H. , ANSARD , FRUCTIPIQUANTE , PHILIBERT CREUSATON


TRESCH société anonyme - 74 avenue de Belgique - 68110 - ILLZACH - France - SIREN 945451441


Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20 place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 3 mars 1995 - Transmission de propriété n°182715 - Publication au BOPI 1995-03-03

Renouvellement sans limitation le 25 août 2008 n°2382514 - Publication au BOPI 2008-08-25

Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°495351 - Publication au BOPI 2009-04-16

Renouvellement sans limitation n°2123978 - Publication au BOPI 1998-39

Inscription le 29 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657129 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-29

Inscription le 9 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Erratum n°677040 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

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