Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TRESCH (S.A.)

Numéro de dépôt :
95595600
Date de dépôt :
31/10/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) TRESCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRESCH domicilié(e) 74, Avenue de Belgique, 68110 ILLZACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires Bureaux Europe - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595600.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 octobre 2005.

TRESCH a également déposé les autres marques suivantes : ROUGEROY , PONSERRAN , VIGNEROCHE , VIEUX MOINE MORAND , LAMBOLEY , RAINBRICE , CHANTEREAU CAVES SAINT-MORAND E.D.H. , ANSARD , FRUCTIPIQUANTE , PHILIBERT CREUSATON


TRESCH (S.A.) - 74, Avenue de Belgique, 68110 ILLZACH - France


Cabinet Meyer & Partenaires Bureaux Europe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Vins, vins mousseux, vins de Champagne, spiritueux et liqueurs