Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEPAGES ET CARACTERES
TRESCH (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3084150
Date de dépôt :
20/02/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2011

Présentation de la marque CEPAGES ET CARACTERES

Déposée le 20 février 2001 par la Société Anonyme (SA) TRESCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CEPAGES ET CARACTERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRESCH domicilié(e) 74, avenue de Belgique, 68110 ILLZACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires - France.

La marque CEPAGES ET CARACTERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEPAGES ET CARACTERES est expirée depuis le 20 février 2011.

TRESCH a également déposé les autres marques suivantes : ROUGEROY , PONSERRAN , VIGNEROCHE , VIEUX MOINE MORAND , LAMBOLEY , RAINBRICE , CHANTEREAU CAVES SAINT-MORAND E.D.H. , ANSARD , FRUCTIPIQUANTE , PHILIBERT CREUSATON


TRESCH (Société Anonyme) - 74, avenue de Belgique, 68110 ILLZACH - France


MEYER & Partenaires - France


Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°495351 - Publication au BOPI 2009-04-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Vins (à l'exception des vins de table), vins mousseux (à l'exception des vins mousseux ordinaires), vins de champagne.