Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPRICE DE PROVENCE
TRESCH (SA)

Numéro de dépôt :
1407113
Date de dépôt :
05/05/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2007
CAPRICE DE PROVENCE de TRESCH

Présentation de la marque CAPRICE DE PROVENCE

Déposée le 5 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) TRESCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPRICE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRESCH domicilié(e) 74 avenue de Belgique, 68110 ILLZACH (dossier no 2081775) - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 551 441 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET BURKARD domicilié(e) (dossier no 2081775) - France.

La marque CAPRICE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPRICE DE PROVENCE est expirée depuis le 5 mai 2007.

TRESCH a également déposé les autres marques suivantes : ROUGEROY , PONSERRAN , VIGNEROCHE , VIEUX MOINE MORAND , LAMBOLEY , RAINBRICE , CHANTEREAU CAVES SAINT-MORAND E.D.H. , ANSARD , FRUCTIPIQUANTE , PHILIBERT CREUSATON


TRESCH (SA) - 74 avenue de Belgique, 68110 ILLZACH (dossier no 2081775) - France - SIREN 945551441


CABINET NITHARDT ET BURKARD - (dossier no 2081775) - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 1997 n°2081775 - Publication au BOPI 1997-01-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Inscription le 9 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°179930 - Publication au BOPI 1995-01-09

Vins A.O.C.